MENTIONS LÉGALES

Le site accessible à l’adresse www.cegelec-equipements-dynamiques-routiers.com est destiné à l’information personnelle des utilisateurs.

Editeur

Le Site est la propriété de l’entreprise Cegelec Équipements Dynamiques Routiers, société par actions simplifiée au capital de 3 397 554 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Belfort sous le numéro 537 908 725 000 89, dont le siège social est situé au :

300 rue du Chanoit 25490 ALLENJOIE

Tél. : +33 (0)3 81 99 36 50 

N° TVA : FR43 537 908 725

Directeur de la publication

Jean DUMOND, Chef d’entreprise Cegelec Équipements Dynamiques Routiers

Hébergement

Microsoft Ireland Operations
Limited One Microsoft Place,
South County Business Park, Leopardstown,
Dublin 18 D18 P521,
Republic of Ireland

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Dublin sous le numéro 419 423 728.

Développements

Dusens Group
6 Place Garibaldi,
06300 Nice

La Jungle
50 Rue Didier Daurat
34170 Castelnau-Le-Lez

Conditions générales d’utilisation

Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de Cegelec Équipements Dynamiques Routiers et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Le Site et chacun des éléments qui le composent tels que, notamment marques, textes, illustrations, logos, dénominations sociales, produits, photographies sont la propriété exclusive de Cegelec Équipements Dynamiques Routiers ou de ses sociétés affiliées. La marque Cegelec Équipements Dynamiques Routiers et toutes les marques commerciales citées dans ce Site sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques par un tiers est donc prohibée. Elle n’engagera par ailleurs d’aucune manière la responsabilité de Cegelec Équipements Dynamiques Routiers.

Les informations contenues dans ce Site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du Site en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de Cegelec Équipements Dynamiques Routiers.

L’utilisation du Site s’effectue exclusivement sous la responsabilité de l’utilisateur. Aucune garantie d’aucune sorte, explicite ou implicite, n’est consentie par Cegelec Équipements Dynamiques Routiers .

Législation française

Les présentes mentions légales et les conditions d’utilisation du Site sont soumises au droit français.

Données personnelles

Au sens du droit applicable en matière de protection des données personnelles, et notamment au sens du Règlement Général sur la Protection des Données (« RGPD ») et de la loi No 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le responsable du traitement des données personnelles est la société Cegelec Équipements Dynamiques Routiers.

Les données personnelles que nous pouvons recueillir sont les noms, prénoms, adresses mail de l’utilisateur du Site. Les données personnelles sont exclusivement traitées par Cegelec Équipements Dynamiques Routiers. Le traitement des données personnelles a pour finalité de :

– Traiter et répondre aux demandes des utilisateurs du Site via la rubrique « Contact » et ainsi de leur fournir les informations qu’ils ont sollicitées.

Ces informations sont recueillies sur la base de l’intérêt légitime poursuivi par Cegelec Équipements Dynamiques Routiers dans le cadre de la conduite de son activité. Les données personnelles seront conservées :

– Le temps nécessaire pour traiter la demande lorsque l’utilisateur du Site nous a contacté via la rubrique « Contact ».

L’utilisateur du Site dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement des informations personnelles le concernant, ainsi que d’un droit d’opposition ou de limitation du traitement le concernant, qu’il peut exercer à tout moment en cliquant sur lzzzou en écrivant à :

Cegelec EDR

300 rue du Chanoit 25490 ALLENJOIE

Tél. : +33 (0)3 81 99 36 50 

L’utilisateur dispose enfin du droit à la portabilité de ses données ainsi que du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

Les utilisateurs du Site sont informés que des témoins de connexion ou « cookies » peuvent être temporairement installés dans leur terminal (ordinateur, mobile ou tablette), qu’ils sont libres d’accepter ou refuser. Pour plus d’informations, voir notre Politique de gestion des Cookies.